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Besançon

Amiante : L’hôpital fait appel de sa condamnation

Besançon  : Amiante : L’hôpital fait appel de sa condamnation
Amiante : L’hôpital fait appel de sa condamnation

En appel de la condamnation de l’hôpital de Besançon pour avoir exposé des salariés à l’amiante, l'avocat général, a demandé la confirmation du jugement de première instance.

Le Centre hospitalier régional universitaire Jean Minjoz avait été condamné à 40.000 euros d'amende avec sursis pour « mise en danger d'autrui par violation manifeste et délibérée d'une obligation réglementaire de sécurité », d'avril 2009 à juin 2013.

La direction de l'établissement a fait appel de cette décision pourtant la présence d'amiante à l'hôpital Jean Minjoz a été clairement établie en 2006 et des travaux de désamiantage ont débuté en 2009.

En 2011, un rapport de l'Inspection du travail avait déjà conclu à une « mise en danger délibérée de la vie d'autrui ». À plusieurs reprises, des salariés des services technique et sécurité incendie se sont trouvés en présence de poussières d'amiante, voire « tout blanc d'amiante », sans protection et sans savoir qu'ils étaient exposés à cette poudre cancérigène.

C'est la première fois qu'un établissement public, et de surcroît un hôpital, est visé pour « mise en danger » de salariés concernant le risque amiante

Et pendant que gouvernement et justice font traîner en longueur, la liste des victimes s'allonge. C’est aujourd’hui 3000 travailleurs par an qui meurent des suites de l’amiante en France.

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